Collectif scientifique sur la question du gaz de schiste au Québec

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Gaz de schiste : textes choisis

portant sur différents aspects de la problématique :

aspects biophysiques, technologiques, sanitaires,

politiques, économiques, légaux et sociaux.

 

Document préparé par

Johanne Béliveau

en collaboration avec Lucie Sauvé

Chaire de recherche du Canada en éducation relative à l’environnement

UQAM

 

(Version du 24 février 2011)

 

 

Afin de mieux cerner les enjeux concernant le dossier du gaz de schiste, ce document collige des textes traitant des aspects biophysiques, technologiques, sanitaires, politiques, économiques, légaux, sociétaux et culturels de cette question. Le défi de cette sélection est de rassembler un certain nombre de textes permettant de mettre en lumière l’ampleur et la complexité de la problématique, mais aussi de mettre en évidence des contributions récentes dans ce dossier qui évolue de jour en jour.

 

Notre sélection est principalement guidée par trois critères : 1) Témoigner de l’état actuel des connaissances sur l’une et, ou l’autre des différentes facettes du développement de la filière du gaz de schiste; 2) Rassembler des documents qui témoignent des recherches ou de l’intervention médiatique de certains scientifiques, ou de groupe de scientifiques, sur la question ; 3) Colliger des écrits qui soulèvent d’importantes questions pour lesquelles il ne semble exister que des réponses incomplètes ou insatisfaisantes. Parce qu’elle permet de présager de manière probante des impacts possibles de cette filière en territoire québécois, l’expérience étasunienne ou d’ailleurs nous est apparue incontournable dans cet exercice de préparation d’un recueil de textes choisis. Notons que, sauf exception, les documents sélectionnés sont disponibles sur Internet. Enfin, ce document est évolutif et accueillera volontiers toute contribution de la part des membres du Collectif scientifique ou d’auteurs acteurs du débat sur le gaz de schiste.

 

Voici quelques-uns des aspects traités :

1) Prise de position du « Council of Scientific Society Presidents »

2) Impacts sur la qualité de l’eau et sur les réserves d’eau

3) Impacts sur les changements climatiques/ gaz à effets de serre/ pollution

atmosphérique

4) Santé publique et sécurité publique

5) Impacts géologiques potentiels

6) Aspects technologiques

7) Impacts sur le développement des énergies renouvelables

8) Évaluation des risques environnementaux pour l’État de New York

9) Dimension politique

10) Impacts économiques

11) Aspect légal

12) Enjeux de société

13) Portraits d’ensemble destinés au grand public québécois

 

 

1) Prise de position du « Council of Scientific Society Presidents »

 

Apple, Martin A. (2010). [Lettre du] Council of Scientific Society Presidents (CSSP), Washington, Council of Scientific Society Presidents, document PDF, 4 mai 2010.

http://www.eeb.cornell.edu/howarth/CCSP%20letter%20on%20energy%20%20environment.pdf. Consulté le 12 janvier 2011.

Le développement de l’extraction du gaz de schiste doit être « précédé d’études scientifiques rigoureuses afin d’évaluer les impacts de cette filière sur les zones rurales, sur la qualité et les réserves en eau ainsi que sur les émissions de gaz à effets de serre par l’analyse complète du cycle de vie. »

« The Council of Scientific Society Presidents is an organization of presidents, presidents-elect, and recent past presidents of about sixty scientific federations and societies whose combined membership numbers well over 1.4 million scientists and science educators. »

 

 

2) Impacts sur la qualité de l’eau et sur les réserves d’eau

 

Les problèmes de surconsommation d’eau et autres impacts sur l’eau au Canada: Étude du Munk Center for International Studies de l’Université de Toronto

Parfitt, Ben (2010). FRACTURE LINES: Will Canada’s Water be Protected in the Rush to Develop Shale Gas?, For the Program on Water Issues, Munk School of Global Affairs at the University of Toronto, 15 septembre 2010, 58 p.

http://www.ledevoir.com/documents/pdf/etudegazdeschiste.pdf. Consulté le 12 janvier 2011.

Article présentant l’étude du Munk Center for International Studies de l’Université de Toronto: Francoeur, Louis-Gilles (2010). Gaz de schiste – Les réserves d’eau seraient menacées, Le Devoir, 15 octobre 2010.

http://www.ledevoir.com/environnement/actualites-sur-l-environnement/298100/gaz-de-schiste-les-reserves-d-eau-seraient-menacees. Consulté le 12 janvier 2011.

 

Les produits chimiques utilisés pour la fracturation hydraulique :

Nadeau, Jessica (2010). Gaz de schiste — Un cocktail chimique dangereux, Rue Frontenac, 15 septembre 2010.

http://ruefrontenac.com/nouvelles-generales/environnement/27706-gaz-de-schistecocktail-chimique-dangereux. Consulté le 12 janvier 2011.

Les professeurs Alfred Jaouich (département des sciences de la terre et de l’atmosphère de l’UQAM) et Claude Viau (chimiste et professeur au département de santé environnementale de l’Université de Montréal) s’expriment sur les produits chimiques utilisés pour la fracturation hydraulique.

 

L’impact des produits chimiques sur l’eau potable :

Berkowitz, Michael (2009). Toxic Chemicals on Tap. How Natural Gas Drilling Threatens Drinking Water, Environment America research and policy center, November, 2009, 13 p.

http://www.environmentamerica.org/reports/toxic-free-communities/stop-toxic-pollution/toxic-chemicals-on-tap-how-natural-gas-drilling-threatens-drinking-water. Consulté le 31 janvier 2011.

 

Présence de radioactivité dans des eaux usées :

Lustgarten, Abrahm (2009). ProPublica, Natural Gas Drilling Produces Radioactive Wastewater, Scientific American, 9 novembre 2009.

http://www.scientificamerican.com/article.cfm?id=marcellus-shale-natural-gas-drilling-radioactive-wastewater. Consulté le 31 janvier 2011.

« Wastewater from natural gas drilling in New York State is radioactive, as high as 267 times the limit safe for discharge into the environment and thousands of times the limit safe for people to drink. »

 

L’Institut C.D. Howe ajoute sa voix à celle des experts qui estiment que l’exploitation du gaz de schiste pose un risque potentiel pour l’eau souterraine :

CÔtÉ, Charles, Gaz de schiste: l’eau d’abord, le gaz ensuite, La Presse, 11 février 2011. http://www.cyberpresse.ca/environnement/dossiers/gaz-de-schiste/201102/11/01-4369175-gaz-de-schiste-leau-dabord-le-gaz-ensuite.php. Consulté le 20 février 2011.

« Selon James Bruce, qui a produit un mémoire pour l’Institut C.D. Howe, il faut bien analyser les impacts de la fracturation hydraulique sur les eaux souterraines avant d’aller de l’avant avec l’exploitation du gaz de schiste. »

« M. Bruce est membre du comité d’experts sur les eaux souterraines du Conseil des académies canadiennes. Il a travaillé pour Environnement Canada et l’Organisation météorologique internationale. »

 

 

3) Impacts sur les changements climatiques/ gaz à effets de serre/ pollution atmosphérique

 

S’appuyant notamment sur le cas de Haynesville (É.-U.), l’AQLPA réclame des mesures de contrôle et d’encadrement (février 2011):

Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA), Gaz de schiste et pollution atmosphérique : des mesures s’imposent dès maintenant (communiqué de presse), Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA), Montréal, 10 février 2011.

http://aqlpa.com/gaz-de-schiste-et-pollution-atmospherique-des-mesures-simposent-des-maintenant.html. Consulté le 22 février 2011.

Le cas de Haynesville :

Kemball-Cook, Susan, Amnon Bar-Ilan, John Grant, Lynsey Parker, Jaegun Jung, Wilson Santamaria, Jim Mathews et Greg Yarwood (2010), Ozone Impacts of Natural Gas Development in the Haynesville Shale, ENVIRON International Corporation (Novato, California) et Mathews and Freeland, (Austin, Texas), Environ. Sci. Technol., 2010, 44 (24), p. 9357–9363. (Copyright © 2010 American Chemical Society)

http://pubs.acs.org/doi/full/10.1021/es1021137 (résumé de l’étude et lien). Consulté le 22 février 2011.

 

Le rapport de l’université de Manchester (Centre Tyndall, janvier 2011) :

Wood, R., P. Gilbert, M. Sharmina, K. Anderson, A. Footitt, S. Glynn, and F. Nicholls (2011). Shale gas: a provisional assessment of climate change and environmental impacts. A research report by The Tyndall Centre University of Manchester, The Tyndall Centre for Climate Change Research, Manchester, 82-v p.

http://www.tyndall.ac.uk/sites/default/files/tyndall-coop_shale_gas_report_final.pdf. Consulté le 12 janvier 2011.

Commentaires sur le rapport :

Tannenberg, Valéry Laramée de (2011). Les gaz non conventionnels : une menace climatique ?, Journal de l’environnement, 18 janvier 2011.

http://www.journaldelenvironnement.net/article/les-gaz-non-conventionnels-une-menace- climatique,21165?token=2c5e39b7b58b0969e427bc2702f158f5xtor=EPR-9. Consulté le 20 janvier 2011.

« Jusqu’à présent, l’exploitation des gaz de schiste était critiquée pour son impact environnemental local. Un rapport du Tyndall Centre met également en cause l’impact climatique d’une exploitation généralisée de ce shale gas. (…) Le développement croissant de l’exploration et de la production de ce gaz naturel s’avère particulièrement néfaste à l’environnement local : fracturation des roches, pollution des nappes phréatiques par des substances toxiques, cancérigènes, mutagènes. Sans oublier quelques perturbateurs endocriniens. Ce qui explique que l’US EPA ait récemment lancé une étude d’impact sur l’exploitation des GNC. Et que l’Etat de New York ait décrété, le 11 décembre dernier, un moratoire sur la fracturation hydraulique jusqu’au 1er juillet prochain. L’environnement global n’est pas épargné, lui non plus. Comme celui du gaz naturel classique, le puits de GNC émet de petites quantités de méthane, un gaz à effet de serre 25 fois plus puissant que le CO 2. Mais du fait de la particularité géologique de ces gisements, l’exploitation des GNC émet plus de gaz carbonique que la traditionnelle extraction du gaz naturel : de 0,14 à 1,63 tCO 2éq/TJ supplémentaires. »

 

Document technique de l’Environnemental Protection Agency (EPA, janvier 2011) :

U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY CLIMATE CHANGE DIVISION (2011). « Green House Gas Emissions reporting from the Petroleum and the Natural Gas Industry Background Technical Support Document », Washington (DC), 144 p.

http://www.epa.gov/climatechange/emissions/downloads10/Subpart-W_TSD.pdf. Consulté le 26 janvier 2011.

 

Commentaire sur le document technique de l’EPA de janvier 2011:

Lustgarten, Abrahm (2011). Natural Gas Not As ‘Clean’ As Previously Thought, New Research Suggests, ProPublica, in The Huffington Post, 25 janvier 2011.

http://www.huffingtonpost.com/2011/01/25/natural-djjjgas-clean_n_813750.html. Consulté le 31 janvier 2011.

« The EPA’s new analysis doubles its previous estimates for the amount of methane gas that leaks from loose pipe fittings and is vented from gas wells, drastically changing the picture of the nation’s emissions that the agency painted as recently as April. Calculations for some gas-field emissions jumped by several hundred percent. Methane levels from the hydraulic fracturing of shale gas were 9,000 times higher than previously reported. »

 

ProPublica défend sa position :

Lustgarten, Abrahm (2011). Clearing the Air on ProPublica’s Drilling Pollution Story, ProPublica, 31 janvier 2011.

http://www.propublica.org/article/clearing-the-air-on-propublicas-drilling-pollution-story

Consulté le 4 février 2011.

ProPublica réitère sa position présentée dans l’article du [25 janvier] et réfute, point par point, les affirmations du groupe pro-industrie Energy in Depth (« industry-funded pro-drilling group Energy in Depth »).

 

Lapointe, Pascal (2011). L’ABC du schiste: combien de fuites? Agence Science-Presse, le 28 janvier 2011. http://www.sciencepresse.qc.ca/actualite/2011/01/28/labc-schiste-combien-fuites. Consulté le 31 janvier 2011.

« L’un des arguments des promoteurs du gaz de schiste —moins de gaz à effet de serre que le charbon ou le pétrole— est en train de s’effriter : on aurait sous-estimé le gaz qui fuit au moment de l’extraction. »

 

Le gaz de schiste, aussi polluant que le charbon :

FRANCOEUR, Louis-Gilles (2010). Climat : Le gaz de schiste serait aussi polluant que le charbon , Le Devoir, 9 septembre 2010.

http://www.ledevoir.com/environnement/actualites-sur-l-environnement/295827/climat-le-gaz-de-schiste-serait-aussi-polluant-que-le-charbon. Consulté le 10 janvier 2011.

 

 

4) Santé publique et sécurité publique

 

Le Rapport de l’Institut national de santé publique du Québec :

Brisson, Geneviève, Céline Campagna, Gaétan Carrier, Pierre Chevalier, Leylâ Deger, Denis Gauvin, Lise Laplante, Albert Nantel et Audrey Smargiassi (2010). État des connaissances sur la relation entre les activités liées au gaz de schiste et la santé publique : rapport préliminaire, Institut national de santé publique du Québec, 2010, 73 pages.

http://www.inspq.qc.ca/publications/notice.asp?E=pNumPublication=1177. Consulté le 17 janvier 2011.

 

Le mémoire du Regroupement des médecins pour un environnement sain :

Levasseur, Jacques (MD), Pierre Auger (MD, Msc, FRCPC Médecine du travail) et Lucien Rodrigue (MD) (2010), Gaz de schiste: impacts sur la santé, Mémoire (DM81), Le REGROUPEMENT DES MÉDECINS POUR UN ENVIRONNEMENT SAIN, novembre 2010, 9 pages.

http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Gaz_de_schiste/documents/DM81.pdf.

Consulté le 8 février 2011.

 

Santé publique aux États-Unis :

Colborn, Theo, Carol Kwiatkowski, Kim Schultz et Mary Bachran (2010). « Natural Gas Operations from a Public Health Perspective », International Journal of Human and Ecological Risk Assessment, Septembre 2010, 29 p. PDF en ligne :

http://www.endocrinedisruption.com/chemicals.introduction.php Consulté le 2 février 2011.

Commentaires :

Health Environmental funders network. http://www.hefn.org/resources/links/natural-gas-from-a-public-health-perspective/. Consulté le 2 février 2011.

« The paper illustrates the urgent need for full disclosure of chemicals used during natural gas operations. »

 

Recommandation d’évaluation stratégique :

FRANCOEUR, Louis-Gilles et Alexandre Shields (2010). Gaz de schiste – Pas de feu vert social sans évaluation stratégique. Québec évoque la possibilité d’exporter une partie de la production gazière, Le Devoir, 13 octobre 2010.

http://www.ledevoir.com/environnement/actualites-sur-l-environnement/297962/gaz-de-schiste-pas-de-feu-vert-social-sans-evaluation-strategique . Consulté le 10 janvier 2010.

 

Un expert invité du BAPE demande une évaluation environnementale stratégique :

CÔTÉ, Charles (2010). Gaz de schiste: le gouvernement et l’industrie renvoyés à leurs devoirs, La Presse, 13 octobre 2010.

http://www.cyberpresse.ca/environnement/dossiers/gaz-de-schiste/201010/12/01-4331894-gaz-de-schiste-le-gouvernement-et-lindustrie-renvoyes-a-leurs-devoirs.php. Consulté le 10 janvier 2010.

« L’industrie du gaz de schiste manque de transparence et d’initiative sur les questions de sécurité et de santé, et le gouvernement n’obtiendra pas l’acceptation sociale du projet s’il ne le soumet pas à une évaluation environnementale stratégique», selon Jean-Paul Lacoursière, ingénieur et professeur de génie chimique à l’Université de Sherbrooke [un des experts invités du BAPE].

 

 

5) Impacts géologiques potentiels

 

L’avis de Marc Durand, Ph.D. – Ing. en géologie appliquée, professeur retraité, Département des sciences de la terre, UQAM :

Francoeur, Louis-Gilles, Gaz de schiste – Colmater les puits à long terme pourrait coûter des milliards au Québec, Le Devoir, 16 février 2011.

http://www.ledevoir.com/environnement/actualites-sur-l-environnement/316904/gaz-de-schiste-colmater-les-puits-a-long-terme-pourrait-couter-des-milliards-au-quebec. Consulté le 9 février 2010.

Pour consulter les plus récents textes et entrevues de Marc Durand :

http://www.facebook.com/pages/Marc-Durand-doct-ing-en-géologie-appliquée/188600667838189?sk=notes

 

 

6) Aspects technologiques

 

Les trois quarts des ingénieurs membres du Réseau des ingénieurs du Québec sont pour un moratoire :

CÔtÉ, Charles, Les ingénieurs prônent un moratoire, La Presse, 16 février 2011.

http://www.cyberpresse.ca/environnement/dossiers/gaz-de-schiste/201102/16/01-4370717-les-ingenieurs-pronent-un-moratoire-sur-le-gaz-de-schiste.php

« Les trois quarts des ingénieurs québécois jugent qu’un moratoire est nécessaire dans le dossier du gaz de schiste. Ils croient que le gouvernement agit principalement dans l’intérêt de l’industrie et doutent que le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) réussisse à apporter des réponses satisfaisantes aux préoccupations des citoyens. »

Le communiqué: http://www.newswire.ca/fr/releases/archive/February2011/16/c3189.html

« Les ingénieurs réclament un moratoire complet et immédiat sur l’exploration et l’exploitation des gaz de schiste. »

 

Prise de position de l’Ordre des ingénieurs du Québec :

Cohen, Maud (2011). Gaz de schiste»: « Rectifions le tir »! , La Tribune, 31 janvier 2011. http://www.cyberpresse.ca/la-tribune/opinions/201101/31/01-4365397-gaz-de-schiste-rectifions-le-tir.php. Consulté le 2 février 2011.

La présidente de l’Ordre des ingénieurs du Québec, Maud Cohen, demande « une véritable évaluation environnementale stratégique (EES) »

 

 

7) Impacts sur le développement des énergies renouvelables

 

Côté, Charles (2011), Un frein à l’émergence d’énergies renouvelables, La Presse, 27 janvier 2011.

http://www.cyberpresse.ca/environnement/dossiers/gaz-de-schiste/201101/27/01-4364112-un-frein-a-lemergence-denergies-renouvelables.php. Consulté le 1er février 2011.

Selon, Fatih Birol, économiste en chef de l’Agence internationale de l’énergie (AIE) le gaz de schiste pourrait nuire à l’émergence d’énergies renouvelables ainsi qu’à la lutte contre les changements climatiques :

« Avec son bas prix, le gaz de schiste retarde l’émergence d’énergies réellement propres et nuit à la lutte contre les changements climatiques. C’est l’avis de l’économiste en chef de l’Agence internationale de l’énergie (AIE), Fatih Birol, dont les propos ont été relayés par plusieurs médias internationaux et spécialisés. »

 

 

8) Évaluation des risques environnementaux pour l’État de New York

 

Bishop, Ronald E. (2011). Gaz de schiste : Évaluation des risques chimiques et biologiques associés à l’extraction du gaz naturel (fracturation) », État de New York. Texte original en anglais : Fracking: Chemical and Biological Risk Assessment for Natural Gas Extraction, publié le 24 janvier 2011, traduction : Julie Lévesque, Mondialisation.ca., 31 janvier 2011. http://www.mondialisation.ca/index.php?context=vaaid=23026. Consulté le 3 février 2011.

Pour l’État de New York, évaluation des risques présentée par Ronald E. Bishop, Ph.D., CHO, Département de chimie et biochimie State University of New York, College at Oneonta – Ébauche, 21 janvier 2011.

 

 

9) Dimension politique

 

Des historiens rappellent que « l’énergie au Québec est un enjeu politique et citoyen » depuis longtemps :

Savard, Stéphane et Martin Pâquet (2011). L’énergie, un enjeu politique et citoyen, Le Devoir, Montréal, 17 février 2011.

http://www.ledevoir.com/environnement/actualites-sur-l-environnement/316922/l-energie-un-enjeu-politique-et-citoyen. Consulté le 23 février 2011.

 

Dans le dossier des gaz de schiste, le gouvernement Charest alimente la fracture politique :

MACPHERSON, Don (2011), Shale gas: Charest government dismisses popular support for a halt to drilling, The Gazette, 18 janvier 2011.

http://www.montrealgazette.com/technology/Shale+Charest+government+dismisses+popular+support+halt+drilling/4124228/story.html#ixzz1EXfGJhRQ. Consulté le 20 février 2011.

 

La Gazette rend hommage à la résistance citoyenne en 2010 :

Aubin, Henry (2010). People of the Year: the pushbackers, The Gazette, 16 décembre 2010. http://www.montrealgazette.com/news/People+Year+pushbackers/3986065/story.html#ixzz1EYYUkcpC. Consulté le 20 février 2011.

 

Les ressources naturelles sont un bien collectif :

LAUZON, Léo-Paul (2010), Dormez-vous au gaz? Métro, 8 juillet 2010.

http://www.journalmetro.com/paroles/article/573508–dormez-vous-au-gaz. Consulté le 20 février 2011.

 

Le point de vue d’une MRC :

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA MONTÉRÉGIE EST, L’EXPLORATION ET L’EXPLOITATION DES GAZ DE SCHISTE EN MONTÉRÉGIE EST (2010), Conférence régionale des élus de la Montérégie Est, septembre 2010, 40 p.

http://www.monteregie-est.org/cre_monteregie_fichiers/file/CR ME_Rapport_gaz_schiste_21sept 2010.pdf. (Consulté le 22 février 2011).

 

 

10) Impacts économiques

 

Encore beaucoup d’inconnu dans l’équation des retombées :

TVA (2011). Gaz de schiste: retombées réelles, J E, reportage de Richard Olivier, 18 février 2011.

http://tva.canoe.ca/emissions/je/reportages/110221.html. Consulté le 20 février 2011.

 

L’Institut de recherche et d’informations socio-économiques (IRIS) remet sérieusement en doute les avantages économiques de la filière des gaz de schiste :

HÉbert, Patrick Laura Handal et Bertrand Schepper (2011). Note socio-économique : Gaz de schiste : une filière écologique et profitable pour le Québec ? Institut de recherche et d’informations socio-économiques (IRIS), 2011 (publié le 17 février 2011), 12 p. http://www.iris-recherche.qc.ca/publications/gaz_de_schiste_une_filiere_ecologique (consulté le 17 février 2011).

« En 2010, le gouvernement québécois et l’industrie gazière se sont lancés dans le développement du gaz de schiste – une forme de gaz naturel – en vantant les mérites de cette filière énergétique. La présente note démontre que ce choix énergétique n’est pas justifiable dans une perspective de lutte aux changements climatiques ni d’indépendance énergétique. De plus, elle révèle que cette filière comporte d’importants risques pour la santé publique en cas de contamination des eaux par des rejets industriels. Enfin, cette note fait valoir que l’État québécois perdra dans ce projet énergétique bien plus d’argent qu’il n’en gagnera, entre autres dû à l’ampleur des dépenses fiscales et d’infrastructures publiques allouées à l’industrie. »

 

Shields, Alexandre (2011). Le Québec a tout à perdre! L’exploitation des gaz de schiste pourrait coûter un milliard à l’État et compromettre ses efforts de réduction des GES, selon l’IRIS, Le Devoir, 17 février 2011. http://www.ledevoir.com/economie/actualites-economiques/316928/le-quebec-a-tout-a-perdre (consulté le 17 février 2011).

 

Jacques Fortin FCA, Professeur en sciences comptables et Responsable pédagogique DESS – Msc. Comptabilité publique à HEC Montréal, analyse le projet du gaz de schiste au Québec :

Fortin, Jacques (2011). Le gaz de schiste dans une perspective comptable, Voix d’experts, HEC Montréal, 1er février 2011.

http://expertise.hec.ca/voix_experts/economie/gaz-de-schiste-une-perspective-comptable/. Consulté le 9 février 2010.

« Beaucoup d’entre nous sommes de plus en plus conscients que tous ces grands projets de société que l’état et nos gens d’affaires nous proposent sont souvent porteurs d’importants coûts sociaux. Lorsque ceux – ci sont évoqués dans le débat public, la plupart du temps, on en minimise la pertinence sous prétexte qu’on ne peut les évaluer. Après 40 ans de pratique de la comptabilité et d’observation de la scène politique, je sais que ces coûts, pour la collectivité, peuvent dépasser les avantages économiques produits par le projet. Je sais aussi qu’ils sont mesurables et, surtout, je sais qu’en s’imposant l’exercice de les mesurer on s’assure d’une analyse beaucoup plus fine du projet et donc d’une meilleure décision. Dans gaz de schiste: perspective comptable, j’applique ce raisonnement à l’analyse citoyenne du projet gaz de schiste au Québec. »

Entrevue :

Shields, Alexandre (2011). Gaz de schiste – Les promesses ne valent pas des analyses chiffrées : Professeur en sciences comptables, Jacques Fortin invite Québec à reprendre le débat sur des bases sérieuses, Le Devoir, 9 février 2011.

http://www.ledevoir.com/economie/actualites-economiques/316380/gaz-de-schiste-les-promesses-ne-valent-pas-des-analyses-chiffres. Consulté le 9 février 2010.

 

Entrevue avec Jean-Thomas Bernard :

CARON, Régis (2010). Gaz de schiste : l’occasion manquée, Argent/Canoe, 18 novembre 2010.

http://www.canoe.com/cgi-bin/imprimer.cgi?id=780550. Consulté le 20 février 2011.

 

L’ouvrage de Normand Mousseau :

Mousseau, Normand (2010). La révolution des gaz de schiste, Éditions Multi-Mondes, 164 p.

 

Mémoire de Pierre Batellier, Coordonnateur développement durable et chargé de cours responsabilité sociale des entreprises, HEC Montréal, membre du regroupement mobilisation gaz de schiste, Saint-Marc-sur-Richelieu :

Batellier, Pierre (2010). Mémoire déposé au BAPE, DM101, 11 novembre 2010, 25 p.

Ce mémoire s’intéresse aux retombées économiques aussi bien positives que négatives apportant des nuances importantes sur les premières et des pistes de réflexion sur les différents aspects qui devraient être calculer et évaluer pour connaitre les retombées négatives de ces projets. http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Gaz_de_schiste/documents/DM101.pdf. Consulté le 20 février 2011.

Voir aussi la présentation « diaponumérique » :

http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Gaz_de_schiste/documents/DM101.1.pdf

Harvey Mead, ancien commissaire du BAPE et titulaire d’un doctorat en philosophie des sciences, aborde le dossier dans une perspective économique :

MEAD, Harvey (2010). L’exploitation des gaz de schiste – Quelques enjeux économiques, GaïaPresse, 1er novembre 2010.

http://gaiapresse.ca/analyses/lexploitation-des-gaz-de-schiste-quelques-enjeux-economiques-189.html

 

11) Aspect légal

 

Un précédent à Saint-Camille pourrait inspirer des communautés opposées au gaz de schiste :

Francoeur, Louis-Gilles (2011). Mine d’or à Saint-Camille – Les citoyens repoussent Bowmore, Le Devoir, 10 février 2011. http://m.ledevoir.com/politique/villes-et-regions/316495/mine-d-or-a-saint-camille-les-citoyens-repoussent-bowmore. Consulté le 19 février 2011.

 

Le mémoire présenté au BAPE par le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) et la Chaire de recherche en droit de l’environnement (novembre 2010):

Baril, Jean et Paule Halley (2010). Mémoire conjoint du Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) et de la Chaire de recherche en droit de l’environnement présenté à la Commission d’enquête du bureau d’audiences publiques sur l’environnement sur le développement durable de l’industrie des gaz des schistes, 18 novembre 2010, 48 p.

http://www.cqde.org/wp-content/uploads/2010/11/Mémoire-CQDE-CRCDE.pdf. Consulté le 20 novembre 2010.

« Le CQDE, conjointement avec la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement, ont déposé ce matin un mémoire au BAPE dans le dossier des gaz de schiste au Québec. Voici les faits saillants du mémoire. Le développement de l’industrie des gaz de schiste au Québec touche deux domaines fondamentaux pour l’environnement et le développement durable: l’eau et l’énergie. Contrairement à ce qui se passe dans l’Ouest canadien, on vise ici à forer en milieu fortement habité et comptant parmi les meilleures terres agricoles du Québec. Les premiers forages exploratoires ont donné lieu à de nombreuses critiques et le soutien inconditionnel démontré par le gouvernement envers l’industrie a augmenté la méfiance de la population. Malheureusement, le type de mandat accordé au BAPE n’a fait qu’augmenter le cynisme des citoyens. Il faut ajouter à ce contexte que le cadre réglementaire entourant les forages de l’industrie des gaz de schiste est totalement inadéquat, comme le démontre le cafouillage entourant les mécanismes d’autorisation.

Notre analyse des 16 principes juridiques contenus dans la Loi sur le développement?durable montre l’ampleur des questions soulevées et la faiblesse des réponses apportées. De nombreuses informations manquent toujours pour permettre de prendre une décision éclairée. Ces informations sont aussi essentielles pour évaluer si ce type de développement peut respecter les principes juridiques de la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection. Dans le contexte actuel entourant l’industrie, nous estimons que l’État québécois ne joue pas correctement son rôle de gardien de cette ressource commune. Finalement, l’absence d’information empêche d’évaluer correctement si les objectifs du Plan d’action du Québec sur les changements climatiques peuvent être atteints, advenant le développement de l’industrie.

Nous vivons dans un État de droit et il est primordial de tenir compte de tous nos engagements légaux pour évaluer correctement un éventuel développement de l’industrie des gaz de schiste et proposer un cadre législatif et réglementaire adéquat. La faiblesse des documents de consultation à cet égard, particulièrement celui du MRNF, nous apparaît comme une autre lacune fondamentale du processus d’évaluation actuel. Notre propre analyse de ces divers engagements nous amène à conclure qu’il faut pousser beaucoup plus loin la collecte d’information avant d’autoriser le développement de cette industrie. Selon nous, une évaluation environnementale stratégique de la filière des gaz de schiste, satisfaisant aux critères développés internationalement et ayant la crédibilité nécessaire pour que ces conclusions rassemblent la population, plutôt que de la diviser, est la meilleure solution pour l’ensemble des intervenants.

Pour ramener la paix sociale et la sérénité d’esprit nécessaire à un débat public honnête et rigoureux quant au développement de cette industrie, il faut instaurer un moratoire jusqu’à la conclusion de l’évaluation environnementale stratégique à tenir. Ce moratoire viserait à la fois la suspension de toute activité d’exploration des gaz de schiste actuellement autorisée et l’interdiction de délivrer tout nouveau permis. Il devrait être en vigueur jusqu’à ce qu’un nouvel encadrement juridique soit adopté par l’Assemblée nationale, suite à une évaluation environnementale stratégique permettant l’information et la participation du public les plus complètes. »

 

Un moratoire, l’application du principe de précaution et le respect des droits humains comme critère d’évaluation des projets font partie des recommandations de l’organisme :

LIGUE DES DROITS ET LIBERTÉS (2010). « Le droit de dire NON : Mémoire de la Ligue des droits et libertés. Déposé dans le cadre de la consultation portant sur le « Développement durable de l’industrie des gaz de schiste au Québec ». Devant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), 16 Novembre 2010, 22 p.

http://www.liguedesdroits.ca/assets/files/memoire ligue-BAPE-gazdeschiste-nov2010-FINAL(1).pdf. Consulté le 24 février 2011.

 

Le gouvernement québécois pourrait décréter un moratoire sans verser d’indemnités (octobre 2010):

 

Recommandations de l’AQLPA adressées à l’Assemblée nationale pour revoir la Loi sur les mines (Août 2010) :

Neuman, Dominique, Kim Cornelissen et André Bélisle (2010). Pour un régime minier civilisé, Mémoire, [présenté à l’Assemblée nationale du Québec], Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA), version révisée du 23 Août 2010 (5 mai 2010), 42 p. et annexes. http://www.aqlpa.com/aqlpa-demande-moratoire-immediat-sur-exploration-exploitation-gaz-schiste.html. Consulté le 19 février 2010.

« Dans ce mémoire, l’AQLPA recommande des amendements au projet de loi 79 – Loi modifiant la loi sur les mines, afin d’assujettir dorénavant les droits miniers à un régime législatif comparable à celui qui est normalement applicable à d’autres projets de développement, permettant la conciliation de l’intérêt public avec les droits des propriétaires du sol, les pouvoirs de zonage et d’urbanisme des municipalités et MRC et les règles gouvernementales de supervision environnementale. L’AQLPA recommande par ailleurs l’insertion dans le projet de loi 79 d’une disposition transitoire instituant un moratoire immédiat sur tout nouveau permis de recherche (exploration), forage ou exploitation de pétrole ou de gaz naturel, dont le gaz de schiste, entre la date de sanction de ce projet de loi 79 et la date qui sera fixée par la future loi sur les hydrocarbures. D’autre part, l’AQLPA réitère également que d’ici là, la tenue d’une audience générique est essentielle. »

 

Proposition de réforme en profondeur de l’actuelle Loi sur les mines s’adressant au gouvernement québécois (octobre 2009) :

Écojustice, (2009). Pour que le Québec ait meilleure mine : Réforme en profondeur de la Loi, octobre 2009, 35 p.

http://www.ecojustice.ca/publications/reports/Quebec-meilleure-mine. Consulté le 19 février 2010.

« William Amos et Anne Audoin, conseiller juridique et stagiaire de la Clinique de droit environnemental de l’Université d’Ottawa et d’Écojustice; Ugo Lapointe, B.Sc. génie géologique et membre du Forum de l’Institut des sciences de l’environnement de l’Université du Québec à Montréal (FISE-UQAM); ainsi qu’avec l’aide inestimable d’André Morin, de Sylvain Archambault, de Mélanie Pouliot, de Noah Arshinoff et de tous les membres de la coalition Pour que le Québec ait meilleure mine! »

 

12) Enjeux de société

 

Mémoire de la Chaire de recherche du Canada en éducation relative à l’environnement, Université du Québec à Montréal présenté au BAPE (octobre 2010):

SauvÉ, Lucie et al. (2010). Enjeux d’acceptabilité sociale, Mémoire déposé au Bureau d’audience publique sur l’environnement (BAPE), à la Commission d’enquête sur le développement durable de l’industrie des gaz de schiste au Québec,

Les signataires : Lucie Sauvé, Ph.D., Titulaire de la Chaire de recherche du Canada en éducation relative à l’environnement, Université du Québec à Montréal. Cosignataires : les professeur(e)s : Patrick Charland et Isabel Orellana ; les agent(e)s de recherche : Eva Auzou, Nicolas Bastien, Laurence Brière, Marie-Ève Marleau, Nayla Naoufal, Francine Panneton, Thierry Pardo, Franchezca Serrano, Sophie Tessier, Étienne Van Steenberghe, Frida Villarreal.

http://www.unites.uqam.ca/ERE-UQAM/2V/publications/publications-rapports.html. Consulté le 20 février 2010.

Voir aussi la présentation de certains éléments du mémoire du 17 novembre 2010.

http://www.unites.uqam.ca/ERE-UQAM/BAPE_GAZ_2.pdf

 

Mémoire présenté au BAPE par le Regroupement citoyen « Mobilisation Gaz de schiste »

de Saint-Marc-sur-Richelieu :

Batellier, Pierre, Lucie SauvÉ et Johanne BÉLIVEAU (2010). Regard citoyen sur le gaz de schiste, mémoire du Regroupement citoyen « Mobilisation Gaz de schiste » de Saint-Marc-sur-Richelieu au BAPE, DM163, 11 novembre 2010, 60 p.

http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Gaz_de_schiste/documents/DM163.pdf. Consulté le 20 novembre 2010.

 

Christiane Gagnon, Ph. D. en aménagement, professeur titulaire à l’UQAC, soulève les questions d’harmonisation et d’intégration dans le cadre des enjeux de préservation du patrimoine et du paysage :

Gagnon, Christiane (2010). Réponse à la question D-21 posée par la Commission du BAPE sur les Gaz de Shale : Quelles sont les composantes du territoire (ex. routes panoramiques, sites patrimoniaux, etc.) qui posent des enjeux d’harmonisation et d’intégration avec le développement de l’industrie des gaz de shale ? Saguenay, 2 novembre 2010, 11 p.

http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Gaz_de_schiste/documents/DQ21.1.pdf

 

SauvÉ, Lucie et al. (2010). Gaz de schiste: vers un nouveau far-west ? Le journal des alternatives, 19 août 2010.

http://journal.alternatives.ca/fra/journal-alternatives/publications/dossiers/justice-climatique/article/le-gaz-de-schiste-au-quebec-vers. Consulté le 20 février 2011.

Les signataires sont : Lucie Sauvé, Pierre Batellier, André Belisle, Johanne Béliveau, Martine Chatelain et Michel A. Duguay.

 

SauvÉ, Lucie et al. (2010). Le gaz de schiste au Québec: marketing social ou intelligence citoyenne, Le Soleil, 29 juillet 2010.

http://www.cyberpresse.ca/le-soleil/opinions/points-de-vue/201007/28/01-4301941-le-gaz-de-schiste-au-quebec-marketing-social-ou-intelligence-citoyenne.php. Consulté le 20 février 2011.

Parmi les signataires : Lucie Sauvé, Ph.D., titulaire de la Chaire de recherche du Canada en éducation relative à l’environnement, Université du Québec à Montréal ; Pierre Batelier, coordonnateur développement durable et responsable pédagogique du DESS, gestion et développement durable, HEC Montréal ; André Bélisle, président et Kim Cornelissen, vice-présidente, Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique ; Johanne Béliveau, au nom du Regroupement «Mobilisation gaz de schiste» ; Martine Chatelain, présidente, Coalition québécoise pour une gestion responsable de l’eau ; Michel A. Duguay, Ph.D., Faculté des sciences et de génie, Université Laval et autres.

 

Document synthèse des citoyens lancé le 31 mai 2010 à Saint-Marc :

Batellier, Pierre, Kim Cornelissen et al. (2010). « Québécoises et Québécois, dormons-nous au gaz… de schiste ? », Regroupement citoyen « Mobilisation Gaz de schiste » de Saint-Marc-sur-Richelieu, 31 mai 2010, 58 p.

http://www.aqlpa.com/quebecoises-et-quebecois-dormons-nous-au-gaz-de-schiste.html. Consulté le 20 février 2011.

« Ce rapport fait suite au travail de recherche et de documentation mené par le Regroupement citoyen «Mobilisation gaz de schiste» qui souhaite soulever le questionnement le plus vaste possible sur cet enjeu de société majeur. À partir d’exemples concrets provenant des États-Unis, nous le rapport propose une analyse ses coûts, bénéfices et impacts de l’exploration et de l’exploitation du gaz de schiste, sur le plan environnemental, social et économique. » (AQLPA).

 

Lettre publique adressée à M. Charest et Madame Normandeau (18 mars 2010) :

SAUVÉ, Lucie et Pierre J. Hamel (2010). Exploration des gaz de schistes dans la vallée du Saint-Laurent – Un projet qui n’a rien de vert – [Lettre adressée à Monsieur Jean Charest Premier Ministre ainsi qu'à Madame Nathalie Normandeau Vice-première Ministre, concernant l'exploration et l'exploitation des gaz de schistes], Le Devoir, 18 mars 2010.

http://www.ledevoir.com/environnement/actualites-sur-l-environnement/285161/exploration-des-gaz-de-schistes-dans-la-vallee-du-saint-laurent-un-projet-qui-n-a-rien-de-vert. Consulté le 22 février 2011.

 

 

13) Portraits d’ensemble destinés au grand public québécois

 

L’émission Découverte du 13 février 2011 :

Radio-Canada (2011). Gaz de schiste et pollution de l’eau, Émission Découverte, reportage de Jean-Pierre Rogel et Louis Faure, 13 février 2011. http://www.radio-canada.ca/emissions/decouverte/2010-2011/Reportage.asp?idDoc=134268autoPlay. Consulté le 14 février 2011.

Les eaux usées de l’industrie du gaz de schiste peuvent-elles être traitées de manière satisfaisante sur le plan environnemental dans les stations d’épuration municipales au Québec? La municipalité de Trois-Rivières, prenant les devants, a accepté de traiter 16 000 mètres cubes de ces eaux. Est-ce une solution acceptable? À la suite de son émission spéciale du 14 novembre, Découverte apporte quelques révélations et verse de nouveaux éléments au dossier.

Les résultats préoccupants de l’enquête de Découverte au Québec et aux États-Unis :

Radio-Canada (2010). Le gaz de schiste, Émission Découverte, Radio-Canada, 14 novembre 2010.

http://www.radio-canada.ca/emissions/decouverte/2010-2011/Reportage.asp?idDoc=124709. Consulté le 15 novembre 2010.

 

L’émission « Les années lumières » de Radio-Canada :

Radio-Canada (2010). De l’eau dans le gaz – Partie 3, reportage de Chantal Srivastava, Les années lumières, Radio-Canada, émission du 19 septembre 2010. http://www.radio-canada.ca/emissions/les_annees_lumiere/2010-2011/chronique.asp?idChronique=119625. Consulté le 2 février 2011.

L’émission « Les années lumières » de Radio-Canada fait état des impacts de cette industrie sur l’environnement : « Les gaz de schiste représentent une manne gigantesque pour les promoteurs de nouvelles énergies, mais quel sera le coût environnemental de cette filière? Dernier d’une série de trois reportages : L’impact de la production gazière schistique sur la nature. Invités : Michel Boufadel, directeur au département de Génie civil et environnemental à la Temple University à Philadelphie, en Pennsylvanie; Robert W. Howarth, professeur en écologie et en environnement à la Cornell University à Ithaca, dans l’état de New York; René Lefebvre, professeur d’hydrogéologie à l’INRS – Eau, Terre et Environnement à Québec; Lucie Sauvé, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en éducation relative à l’environnement à l’UQAM, et porte-parole du Regroupement citoyen Mobilisation Gaz de schiste; Claude Viau, département de Santé environnementale et santé au travail UDM; Brian Rahm, New York State Water Resources Institute à la Cornell University ».

Voir aussi les parties 1 et 2 de l’émission : L’état de la ressource schistique – Partie 1 : le reportage de Chantal Srivastava; et De l’eau dans le gaz – Partie 2 : le reportage de Janic Tremblay sur les procédés d’exploration et d’extraction.

 

 

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